Le Conseil supérieur de la magistrature organise un cycle de conférences sur le thème « Indépendance et responsabilité des magistrats ». Les présidents du Conseil supérieur de la magistrature, Madame Chantal Arens, Première présidente de la Cour de cassation, et M. François Molins, Procureur général près la Cour de cassation, ouvriront ce cycle de conférences, le 12 mars à 17 heures.

Trois conférences, accessibles à tous, sont ainsi prévues les 12 mars, 6 mai et 30 juin 2021, respectivement sur « les enjeux du débat », « l’effectivité de la responsabilité des magistrats en droit français et approche en droit comparé » et « les perspectives ».

Les questions d’indépendance et de responsabilité des magistrats se posent dans l’arène médiatique et dans les discussions politiques, pas seulement à l’occasion des procès qui ont un fort retentissement. Cela renvoie à la place de la magistrature dans la société.

Le Conseil supérieur de la magistrature, corps institutionnel et constitutionnel de la République, souhaite ouvrir la réflexion sur ces questions en mettant en perspective, lors de la première conférence du 12 mars, le point de vue du politique, du journaliste, du professeur des universités, de l’avocat, du magistrat, sans oublier le regard de l’historien depuis la Révolution française.

Pour suivre en direct les conférences et les revoir, rendez-vous sur cette page.

Conférence du 12 mars 2021:https://youtu.be/z_nspZRx96E

Conférence du 6 mai 2021:https://www.youtube.com/watch?v=p1ApHFQ5nuM et  https://www.youtube.com/watch?v=nXs6wcBpPX0 (conclusion)

Conférence du 30 juin 2021: https://youtu.be/r9_bo92d7r8

 

CONFERENCE INAUGURALE DU 12 MARS 2021 : INDEPENDANCE ET RESPONSABILITE DES MAGISTRATS : LES ENJEUX DU DEBAT

Consulter les discours d'ouverture des présidents du Conseil supérieur de la magistrature :

Intervenants :

Nicolas Roussellier, professeur des universités, historien

François-Noël Buffet, sénateur, président de la commission des lois du Sénat

David Lévy, avocat au barreau de Paris

Mathieu Delahousse, journaliste

Jacques Boulard, premier président de la cour d’appel de Toulouse, président de la conférence nationale des premiers présidents

 

 

Pour revoir la première conférence sur le thème "Indépendance et responsabilité des magistrats : les enjeux du débat", rendez-vous à l’adresse suivante : https://youtu.be/z_nspZRx96E

 

CONFERENCE DU 6 MAI 2021 : INDEPENDANCE ET RESPONSABILITE DES MAGISTRATS : L'EFFECTIVITE DE LA RESPONSABILITE DES MAGISTRATS EN DROIT FRANCAIS ET APPROCHE EN DROIT COMPARE

Intervenants:

M. Yves Gaudemet, professeur émérite de la Faculté de droit de Paris, membre de l’Institut

M. Jean-Paul Sudre, avocat général honoraire à la Cour de cassation, membre du Conseil supérieur de la magistrature

Mme Marie-Suzanne Le Quéau, procureure générale près la cour d’appel d’Aix-en-Provence

M. Carlos Lesmès, président de la Cour suprême espagnole

 

Pour revoir la deuxième conférence, rendez vous à l'adresse suivante :https://www.youtube.com/watch?v=p1ApHFQ5nuM et  https://www.youtube.com/watch?v=nXs6wcBpPX0 (conclusion)

 

CONFERENCE DU 30 JUIN 2021 : INDEPENDANCE ET RESPONSABILITE DES MAGISTRATS : LES PERSPECTIVES

Clôture du cycle de conférences par Chantal Arens et François Molins

Intervenants:

Robert Spano, président de la Cour européenne des droits de l’homme, Juge élu au titre de l’Islande

Yaël Braun Pivet, députée, présidente de la commission des lois de l’Assemblée nationale

Hélène Pauliat, professeur des universités, membre du Conseil supérieur de la magistrature

Jean-Baptiste Jacquin, journaliste

Consulter les articles de presse sur le cycle de conférences :

https://www.gazette-du-palais.fr/article/GPL398x0/

https://www.jss.fr/Journaux/JSS/20210324/4a5091e785d00a1c8f5f13c8fbf0d7a6.pdf